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Vérification générale périodique des accessoires de levage
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Vérification
Les accessoires de levage visés au b de l'
article 2 de l'arrêté du 1 Mars 2004
, utilisés dans un établissement visé aux articles ...
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Exclusion
Autorité
Directions régionales des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE)
Responsable
Chef d'établissement
Sources
Sources légales
Arrêté du 1 mars 2004 relatif aux vérifications des appareils et accessoires de levage
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