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Entretien des équipements sportifs en exploitation
Obligation règlementaire
Quels sont les risques ?
Financière : 1500 €
Financière : 3000 €
Financière : 1500 € - 3000 €
Valeur d'entreprise : 3 //moyen
Valeur d'entreprise : 4 //important
Vérification
«Les équipements mentionnés à l'...Connectez-vous pour voir la suite...








Exclusion
L'accès aux équipements qui ne réponden...Connectez-vous pour voir la suite...
Autorité
Préfecture
Responsable
Exploitants des équipements Sportifs
Gestionnaires des équipements sportifs
Sources
Sources légales
Code du sport
Décret no 96-1136 du 18 décembre 1996 fixant les prescriptions de sécurité relatives aux aires collectives de jeux
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